La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 4 décembre 2023 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
- Approbation du marché de travaux pour la réfection des avenues Mireille et St Eloi,
- Décision budgétaire modificative n°3,
- Ouverture de crédits budgétaires d’investissement 2024 par anticipation au vote du budget,
- Approbation de la Charte Départementale en faveur de l’Environnement,
- Contrat de financement d’investissements pluriannuels avec le CD 13,
- Demande de subvention au CD 13 pour les travaux d’amélioration des forêts 2024,
- Demande de subvention de fonctionnement 2024 pour la crèche Les Pignons,
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Culture Art et Création,
- Libération des pénalités de retard – Lot Menuiseries du marché réhabilitation du château avec NTB,
- Convention de pâturage avec le GAEC les Bergers Nomades,
- Convention pour implantation d’une antenne de téléphonie Bouygues stade de la Garenne,
- Incorporation de la voirie du lotissement de la Treille dans le Domaine Public Communal,
- Projet d’aménagement d’un parking sur la voirie communale Rue Gaston Imbert Prolongé pour mise à disposition,
- Déplacement du bureau de tabac avenue de la Libération,
- Signature d’une convention de gestion en flux des logements sociaux,
- Convention de servitude avec ENEDIS pour les parcelles AV 555 et 556,
- Approbation du rapport CLECT avec la Métropole,
- Avenant à la convention de gestion avec la Métropole pour la ZA du Verdalaï,
- Avenant à la convention dettes récupérable avec la Métropole,
- Opérations de désherbage permanentes à la bibliothèque municipale,
- Questions diverses.
