Séance publique du Conseil Municipal

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 7 juin 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR (Place du Château – Hall Raphaël & Laurent JEAN).

Ordre du jour :

  • Attribution de subventions aux associations,
  • Garantie d’emprunt UNICIL projet la Treille,
  • Décision budgétaire modificative N°1,
  • Création d’un poste d’assistant territorial de conservation principal de 2ème classe,
  • Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP),
  • Recrutement de jeunes pour les emplois d’été,
  • Suppressions de postes devenus vacants,
  • Condition de versement des IHTS (indemnités horaires pour travaux supplémentaires),
  • Convention de mise à disposition temporaire d’une voie privée communale,
  • Convention de servitudes Enedis,
  • Convention cadre pour aménagements mineurs avec le CD13,
  • Motion communale sur les finances locales,
  • Questions diverses.
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