Délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016.

Ordre du jour :

  • Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et assainissement,
  • Vote du Compte Administratif 2015 : commune, eau et assainissement,
  • Résultats budgétaires 2015,
  • Fixation des taux d’imposition 2016 de la fiscalité directe locale,
  • Vote du Budget Primitif 2016 : commune, eau et assainissement,
  • Répartition des subventions aux associations,
  • Demandes de financement auprès des différents partenaires institutionnels pour les travaux 2016,
  • Modification des statuts du SMED,
  • PUP Beaulieu : convention Laurens,
  • PAE Devançon : acquisition foncière,
  • Régularisation d’un acte de servitude sur la parcelle AE 46 sise quartier Sainte Croix,
  • Propositions de non-valeurs,
  • Convention de prestation de service avec le CDG 13 pour les déclarations de créations/vacances d’emplois,
  • Instauration du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail,
  • Suppressions de postes devenus vacants,
  • Modalités d’application du temps partiel au sein des services,
  • Autorisations d’absences du personnel communal,
  • Instauration du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail,
  • Questions diverses,
  • Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

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