Délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2020

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 septembre 2020.

Ordre du jour :

  • Approbation de la Modification n°1 du P.L.U.,
  • Appel à projet immobilier pour la construction d’un immeuble sur le projet de parking de la place du château,
  • Avenant n°1 au marché de travaux pour l’aménagement de la zone-projet la Treille-La Corneirelle,
  • Zone projet la Treille- Modalités de cession du lot 5 à COTE SUD pour la réalisation d’une résidence Séniors sociale,
  • Zone projet la Treille – Consultation pour l’attribution des lots 2 et 6,
  • PUP Ste Croix – Convention PC modificatif M. Glinutzki,
  • Décision Budgétaire Modificative n°1,
  • Demande de subvention exceptionnelle COVID « Relance économique » auprès du CD 13,
  • Actualisation du règlement intérieur de la crèche,
  • Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire,
  • Dérogation pour ouverture exceptionnelle du magasin Picard,
  • Réitération de la garantie d’emprunt accordée à la SACOGIVA,
  • Questions diverses.
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