Délibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 décembre 2021.

Ordre du jour :

  • Marché de travaux pour la réhabilitation du château – choix des entreprises / lots 2, 3 et 4,
  • Marché de travaux pour l’extension de l’école maternelle – choix des entreprises,
  • Renouvèlement du marché pour l’entretien de l’éclairage public,
  • Décision budgétaire modificative n°3,
  • Ouverture des crédits budgétaires 2022 par anticipation,
  • Créations de poste pour avancements de grade,
  • Actualisation de la délibération cadre du régime indemnitaire,
  • Demandes de subvention auprès du CD 13 pour divers investissements 2022,
  • Demande de subvention auprès du CD 13 pour le fonctionnement de la crèche municipale,
  • Convention avec le CDG 13 pour la mission de médecine préventive,
  • Avenant n°5 aux conventions de gestion avec la Métropole,
  • Convention avec la Métropole pour la dématérialisation des DIA,
  • Acquisition d’une parcelle située La Plaine de la Garde,
  • Convention de servitude ENEDIS La Peyrelle,
  • Convention Bouygues pour l’implantation d’une antenne ch de Belcodène,
  • Etat d’assiette de coupes en forêt communale – programme 2022 –
  • Questions diverses.
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