Délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023.

Ordre du jour :

  • Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57 à compter du 1er janvier 2024,
  • Majoration du taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires,
  • Décision budgétaire modificative,
  • Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire pour le renouvèlement de la ligne de trésorerie,
  • Versement d’une indemnité provisionnelle dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique de l’immeuble cadastré AC 57 sis 27 rue Basse,
  • Cession du lot 1E zone-projet de la Treille,
  • Conventions pour extension réseau Enedis quartier La Treille,
  • Rétrocession à titre gratuit de parcelles quartier Ste Croix par Vinci immobilier,
  • Garantie d’emprunt sollicitée par UNICIL dans le cadre du projet La Treille,
  • Prorogation de la convention cadre-habitat multi-sites avec la Métropole,
  • Modification du temps de travail pour les postes des agents de la bibliothèque,
  • Avenant au contrat MNT pour le maintien de salaire des agents communaux,
  • Convention de formation avec la Métropole,
  • Modification des statuts du SIVU « Relai des assistantes maternelles »,
  • Dénomination de la traboule du château,
  • Ouvertures exceptionnelles du magasin Picard,
  • Questions diverses.
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