Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2024

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séances du 12 avril 2024.

Séance 1 :

  • Vote du compte de gestion 2023.

Séance 2 :

  • Vote du compte administratif 2023.

Séance 3 :

  • Résultat budgétaire 2023,
  • Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024,
  • Vote du budget primitif 2024 commune,
  • Vote du budget annexe 2024 « lotissement la Treille »,
  • Créations de postes pour avancements de grades et stagiairisation,
  • Fixation du prix du repas d’été SIVOM,
  • Convention avec la Métropole pour le groupement de commande fourniture de papier,
  • Convention métropolitaine pour la mise à disposition de l’observatoire fiscal,
  • Attribution d’une subvention pour le Bridge Club,
  • Validation du bail avec la pharmacie pour l’implantation place du château,
  • Demande subvention façades 2024 auprès du CD13,
  • Subvention CD13 exceptionnelle 2024 pour les économies d’eau,
  • Convention partenariat avec le CD13 pour l’amélioration de la prévention incendie O.L.D.,
  • Demande de subvention 2024 auprès de la région pour la renaturation de la poste,
  • Demande de subvention 2024 auprès de DRAC pour la collection tous supports de la nouvelle médiathèque,
  • Délibération annuelle relative aux acquisitions et cessions opérées en 2023 par l’établissement EPF PACA,
  • Convention foncière multi-sites Habitat avec l’EPF PACA pour la période 2023-2029,
  • Règlementation de l’ouverture des commerces de nuit,
  • Questions diverses.
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