Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2026

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2025.

Ordre du jour :

  • Règlement intérieur du Conseil Municipal,
  • Règlement budgétaire et financier,
  • Délégations du conseil municipal au Maire,
  • Liquidation des indemnités des élus,
  • Constitution de la commission d’appel d’offres,
  • Nomination des membres élus du conseil d’administration du CCAS,
  • Désignation des délégués au SIVOM,
  • Désignation des délégués au SIVU Relais petite enfance Sainte-Victoire,
  • Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal (SIDG collège de Rousset),
  • Désignation des représentants au CNAS,
  • Rapport d’orientation budgétaire,
  • Création du budget annexe « vente de caveaux au cimetière communal ».
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