Tag: PPRMC
Enquête publique PPRMC – Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
La commune de Peynier informe les administrés que le rapport du commissaire enquêteur, ainsi que les conclusions et avis rendus à l’issue de l’enquête...
Avis d’enquête publique sur le projet de plan de prévention des...
Conformément aux dispositions de l’article L562-3 du code de l’environnement, le projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles est soumis à une...
Elaboration du Plan de Prévention des Risques Miniers – Carrières souterraines
L’élaboration du Plan de Prévention des Risques miniers (lignite) et révision du Plan de Prévention des Risques carrières souterraines (pierre à ciment) sur la...
