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Délibérations du Conseil Municipal du 1er juillet 2014

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er juillet 2014.

Ordre du jour :

  • Mise en révision du Plan Local d’Urbanisme,
  • Lancement d’une procédure de DUP pour le passage de la canalisation d’assainissement sur la ZA du Verdalaï,
  • Désignation de représentants au sein du Réseau d’Assistantes Maternelle,
  • Désignation des membres élus au sein du CCAS,
  • Attributions des subventions aux associations,
  • Attributions de subventions pour ravalement de façade,
  • Création et transformation de postes, mise à jour du tableau du personnel communal,
  • Recrutement de jeunes vacataires pour les emplois d’été,
  • Convention avec le Syndicat du Haut de l’Arc pour la fourniture de repas aux stagiaires d’été,
  • Actualisation des tarifs pour la cantine et la garderie périscolaire,
  • Décision budgétaire modificative,
  • Convention de financement avec le SMED pour l’aménagement de l’avenue du Cabaret,
  • Demande de subvention DETR pour la réfection de la voirie rurale,
  • Demande de subvention auprès du CG 13 pour les travaux d’amélioration des forêts 2014,
  • Convention avec le CG13 pour l’organisation du transport scolaire,
  • Questions diverses,
  • Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

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