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Archives Tag : Enquête publique

Rapport et conclusions de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale pour la création d’une nouvelle zone urbaine « la Treille » : avis favorable !

A l’issue de l’enquête publique réalisée du 19 novembre au 21 décembre 2018, Monsieur Jean-Louis SIEGEL, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis favorable à la création d’une nouvelle zone urbaine « la Treille ». Du 19 novembre au 21 décembre 2018 inclus s’est déroulée une enquête publique relative à la …

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Avis d’enquête publique : Permis d’aménager de la Treille

En exécution de l’arrêté du Préfet de la Région Provence, Alpes, Côte d’Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône du 19 octobre 2018, il sera procédé, du 19 novembre au 21 décembre 2018 inclus, à l’ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale au titre des articles L.181-1 et suivants du …

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Conclusions de l’enquête publique sur le permis d’aménager de la Treille : avis favorable

A l’issue de l’enquête publique réalisée du 24 mai au 27 juin 2018, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis favorable sur le permis d’aménager de la Treille. Après avoir analysé l’ensemble des avantages et inconvénients du projet d’aménagement du secteur de la Treille et au terme …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 27 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 20 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 11 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 2 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 1er juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018, le commissaire-enquêteur recueille les observations du public à la Mairie de Peynier. Ci-après …

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Avis d’enquête publique : Permis d’aménager de la Treille

En exécution de l’arrêté municipal n°144 en date du 30 avril 2018, il sera procédé à une enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement et d’une demande d’autorisation Loi sur l’eau du 24 mai au 27 juin 2018. …

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Rapport et avis du commissaire enquêteur sur la Déclaration de Projet sur le secteur de la Treille

Parallèlement à la procédure d’élaboration du nouveau PLU de Peynier, la commune a réalisé une Déclaration de Projet sur le secteur de la Treille en vue de la réalisation d’un Quartier Durable axé sur le développement d’activités tertiaires et de services et la diversification de l’offre en logements de la …

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