Tag: Enquête publique

Conclusions de l’enquête publique sur le permis d’aménager de la Treille : avis favorable

A l’issue de l’enquête publique réalisée du 24 mai au 27 juin 2018, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis...

Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 27 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 20 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 11 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 2 juin 2018

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Permis d’aménager de la Treille : observations du public du 1er juin 2018

Dans le cadre de l'enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Avis d’enquête publique : Permis d’aménager de la Treille

En exécution de l’arrêté municipal n°144 en date du 30 avril 2018, il sera procédé à une enquête publique portant sur le permis d’aménager...

Rapport et avis du commissaire enquêteur sur la Déclaration de Projet sur le secteur...

Parallèlement à la procédure d’élaboration du nouveau PLU de Peynier, la commune a réalisé une Déclaration de Projet sur le secteur de la Treille...

Enquête publique relative à la déclaration de projets du secteur La Treille

La commune de Peynier a prescrit l’arrêté "DE MISE À L’ENQUÊTE PUBLIQUE DU PROJET DE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN...

Enquête Publique : soicété OM Group

Exploitation d'une installation de transit de déchets d'emballages de produits chimiques sur le territoire de la commune de ROUSSET.

Peynier

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