Tag: Enquête publique
Règlement local de publicité (RLPi) : réunion publique le 24 février...
Le jeudi 24 février 2022, une réunion publique se tiendra de 18h à 20h, afin d’échanger sur le diagnostic et les orientations du Règlement...
Avis public : demande d’autorisation de défrichement
Le Maire de Peynier, Christian BURLE, pour le compte de la commune, demande une autorisation de défrichement relative au projet de plantation de vignes...
Pour un affichage publicitaire mieux intégré dans le paysage
Du 16 septembre au 18 octobre, le Territoire Marseille Provence lance une enquête publique sur le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Ce document...
Avis d’enquête publique Plan de Protection de l’Atmosphère
Dans le cadre de l'élaboration du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) des Bouches-du-Rhône pour lequel la commune de Peynier est concernée par le...
Rapport de la commission d’enquête publique du Plan de Déplacements Urbains
Le rapport et les conclusions de la commission suite à l'enquête publique réalisée du 20 avril au 21 mai 2021 sont disponibles en ligne.
Le...
Avis d’enquête publique VALSUD Fuveau
La ville de Peynier vous informe qu’une enquête publique sera réalisée du 19 avril au 20 mai 2021 inclus relative à la demande d'exploitation...
Avis d’enquête publique PDU Métropolitain
La commission d’enquête et la Métropole Aix-Marseille-Provence ont fixé la date de l’enquête publique portant sur le projet de Plan de Déplacements Urbains métropolitain (PDU) 2020-2030....
Avis d’enquête publique ALTEO Gardanne
La ville de Peynier vous informe qu'une enquête publique sera réalisée du 6 mai au 7 juin 2019 sur le complément de l'étude d'impact...
Rapport et conclusions de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation...
A l’issue de l’enquête publique réalisée du 19 novembre au 21 décembre 2018, Monsieur Jean-Louis SIEGEL, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis...
Avis d’enquête publique : Permis d’aménager de la Treille
En exécution de l'arrêté du Préfet de la Région Provence, Alpes, Côte d'Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône du 19 octobre 2018, il sera procédé, du...
