Tag: Enquête publique

Avis public : demande d’autorisation de défrichement

Le Maire de Peynier, Christian BURLE, pour le compte de la commune, demande une autorisation de défrichement relative au projet de plantation...

Pour un affichage publicitaire mieux intégré dans le paysage

Du 16 septembre au 18 octobre, le Territoire Marseille Provence lance une enquête publique sur le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)....

Avis d’enquête publique Plan de Protection de l’Atmosphère

Dans le cadre de l'élaboration du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) des Bouches-du-Rhône pour lequel la commune de Peynier est concernée...

Rapport de la commission d’enquête publique du Plan de Déplacements Urbains

Le rapport et les conclusions de la commission suite à l'enquête publique réalisée du 20 avril au 21 mai 2021 sont disponibles...

Avis d’enquête publique VALSUD Fuveau

La ville de Peynier vous informe qu’une enquête publique sera réalisée du 19 avril au 20 mai 2021 inclus relative à la...

Avis d’enquête publique PDU Métropolitain

La commission d’enquête et la Métropole Aix-Marseille-Provence ont fixé la date de l’enquête publique portant sur le projet de Plan de Déplacements Urbains...

Avis d’enquête publique ALTEO Gardanne

La ville de Peynier vous informe qu'une enquête publique sera réalisée du 6 mai au 7 juin 2019 sur le complément de...

Rapport et conclusions de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale pour la...

A l’issue de l’enquête publique réalisée du 19 novembre au 21 décembre 2018, Monsieur Jean-Louis SIEGEL, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et...

Avis d’enquête publique : Permis d’aménager de la Treille

En exécution de l'arrêté du Préfet de la Région Provence, Alpes, Côte d'Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône du 19 octobre 2018, il sera procédé, du...

Conclusions de l’enquête publique sur le permis d’aménager de la Treille : avis favorable

A l’issue de l’enquête publique réalisée du 24 mai au 27 juin 2018, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis...
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