Permis de construire 013-072-15-L0026-T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0074

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0002

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0035

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00035

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0009

Prorogation de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-23-00005

Délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0119

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0010

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0028

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-24-L0017

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-25-00006

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0077

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-24-L0007

Retrait avant décision d'une autorisation de travaux.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0004

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0002

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0075

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0025

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0032

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00040

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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