Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0060

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0021

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0063

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0037-M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0075

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0025

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0031

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0003

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0010

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0002

Retrait administratif d'un refus de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0003

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0026

Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0038

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0009

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0112

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0023-T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0101

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0092

Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0116

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0007

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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