Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0037

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0050

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0031

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0095

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0024

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0017 M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0003

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0018

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0019

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0051

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0028

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0053

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0091

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-17-L0030-M03

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0002

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0008

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0108

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-23-L0001

Annulation du dossier n° AT 013 072 23 L0001.

Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0111

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0045

Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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