Tag: Arrêté préfectoral

Arrêté portant déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la parcelle cadastrée AC 176, sise 2 et 4 rue des Remparts sur la commune...

Arrêté accordant un permis de construire au nom de l'état et avis du SDIS sur le permis de construire n° PC 013 072 24...

Au regard de la situation hydro-météorologique sur l’ensemble du département, et notamment sur la nappe de Crau, le préfet des Bouches-du-Rhône place le département...

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, mardi, le passage du bassin de l’Arc en état d’alerte renforcée. La situation des cours d'eau et...

Arrêté Préfectoral définissant pour la campagne 2024 les aires de production sinistrées par les épisodes de gel du 18 au 26 avril 2024. Les entrepositaires...

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, mercredi, le passage du bassin de l'Arc en état d'alerte. Depuis plus de deux ans, le département...

Arrêté préfectoral du 30 août 2023 portant déclaration d'infection de loque américaine du rucher de Monsieur Christophe ARNAUD apiculteur sur la commune d'AURIOL.  Cette maladie...

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, vendredi, le passage du bassin de l’Arc en état d’alerte renforcée. Le comité ressource en eau des...

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, vendredi, le passage du bassin de l’Arc en état d’alerte. Suite à la fin des précipitations significatives...

Arrêté préfectoral publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches-du-Rhône sous le n°13-2023-06-09-00003. Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur les...

La préfecture du département des Bouches-du-Rhône a annoncé, jeudi, le passage du bassin de l'Arc en état d'alerte. Le mois de mars a encore été...