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Délibérations du Conseil Municipal du 19 mars 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018.

Ordre du jour :

  • Attribution de subventions aux associations,
  • Convention avec le SIVOM pour la fourniture de repas aux jeunes stagiaires,
  • Créations de postes pour avancements des grades,
  • Renouvèlement du contrat d’assurance risques statutaires avec le CDG 13,
  • Convention cadre de formation avec le CNFPT,
  • Avenants au marché de travaux pour l’aménagement du 1er étage du cabinet médical,
  • Demandes de financement 2018 auprès du Conseil Départemental 13 pour diverses opérations d’investissement,
  • Non-valeurs de créances irrécouvrables,
  • Transferts de propriété de deux véhicules RCSC mis à disposition par le CD 13,
  • Intégration de la Dotation de Solidarité Communautaire dans la Dotation de Compensation,
  • Modalités de collaboration et prescription de la procédure du PLUi,
  • Révision de l’assiette foncière de la forêt communale,
  • Régularisations foncières de l’avenue du Cabaret,
  • Régularisation des voies communales au hameau des Michels,
  • Numérotation de voie communale,
  • Questions diverses.
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