Délibérations du Conseil Municipal du 9 septembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 septembre 2022.
Ordre du jour :
Exercice du Droit de Préemption Urbain pour le...
Délibérations du Conseil Municipal du 12 juillet 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 juillet 2021.
Ordre du jour :
Renouvèlement de la ligne de Trésorerie Interactive,Approbation des...
Délibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 décembre 2021.
Ordre du jour :
Marché de travaux pour la réhabilitation du château...
Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 15 avril 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 décembre 2022.
Ordre du jour :
Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la...
Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2015
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015.
Ordre du jour :
Approbation du programme de travaux et conventions :...
Délibérations du Conseil Municipal du 12 avril 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 avril 2018.
Ordre du jour :
Vote des comptes de gestion 2017 :...
Délibération du Conseil Municipal du 21 mars 2017 : approbation du...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 mars 2017.
Ordre du jour :
Approbation du Plan Local d’Urbanisme
Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 1er février 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 1er février 2023.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote...
Délibérations du Conseil Municipal du 27 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 avril 2023.
Ordre du jour :
Modification des taux de la fiscalité directe locale...
Délibérations du Conseil Municipal du 4 octobre 2021
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 octobre 2021.
Ordre du jour :
Avenant n°2 au marché de travaux du PA...
Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2022,
Vote du compte...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 8 février 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
En raison de la crise sanitaire...
Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2022.
Ordre du jour :
Modification du régime indemnitaire de la filière « Police...
Délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 juin 2023.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,
Créations de postes pour...
