Délibérations du CM

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 décembre 2023. Ordre du jour : Approbation du marché de travaux pour la réfection...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016. Ordre du jour : Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023. Ordre du jour : Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 février 2016. Ordre du jour : Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage – PUP Sainte Croix...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019. Ordre du jour : Contrat Département de Financement avec le CD...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 novembre 2017. Ordre du jour : Modalités de mise à disposition au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 mars 2023. Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2023, Demande de subvention départementale au...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017. Ordre du jour : Contrats de fourniture d’eau avec la Société...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séances du 12 avril 2024. Séance 1 : Vote du compte de gestion 2023. Séance 2 : Vote du...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 21 septembre 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel. Ordre du jour : Approbation de la...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019. Ordre du jour : Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016. Ordre du jour : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017. Ordre du jour : Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune,...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016. Ordre du jour : Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix, ...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 mai 2016. Ordre du jour : P.L.U. : Débat sur le Projet d’Aménagement et...

La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 10 novembre 2020 à 18h30 au Centre Socioculturel. En raison de la crise sanitaire...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018. Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations, Convention...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019. Ordre du jour : Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention...

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences...