Délibérations du Conseil de la Métropole du 30 juin 2025 (PLUi)
Session du 30 juin 2025 du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence : délibération relative à la définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation dans...
Délibération du Conseil de la Métropole du 30 juin 2025 (SCoT)
Session du 30 juin 2025 du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence : délibération approuvant le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 27 février 2025
Procès-verbaux de la session du 27 février 2025 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Mise en application du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays...
Le Conseil de Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Aix le 5 décembre 2024. Ce document d’urbanisme entre en...
Délibérations du Conseil de la Métropole du 27 juin 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-provence séance du 27 juin 2024.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 18 avril 2024
Procès-verbaux de la session du 18 avril 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 22 février 2024
Procès-verbaux de la session du 22 février 2024 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023
Procès-verbaux de la session du 7 décembre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023
Procès-verbaux de la session du 12 octobre 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbal du Bureau de la Métropole du 6 juillet 2023
Procès-verbal de la session du 6 juillet 2023 du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbaux du Bureau et du Conseil de la Métropole du 29 juin 2023
Procès-verbaux de la session du 29 juin 2023 du Bureau et du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Procès-verbal du Bureau de la Métropole du 4 mai 2023
Procès-verbal de la session du 4 mai 2023 du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le centre ancien...
A la demande de la commune, pour favoriser l’aboutissement des projets sur le centre de Peynier, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé...
