Délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016.
Ordre du jour :
Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et...
Déclaration préalable de lotissement 013-072-23-L0013
Décision de non opposition à déclaration préalable de lotissement délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le samedi 29 mars 2014 à 10H00 au Centre Socioculturel.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0022
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0030
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 6 juin 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Attributions de subventions...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0024
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018.
Ordre du jour :
Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0090
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0014
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
