Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 7 novembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Modification du régime...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 16 mars à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 12 juillet 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Renouvèlement de la...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le samedi 29 mars 2014 à 10H00 au Centre Socioculturel.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0029
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0117
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0094
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 24 février 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 février 2022.
Ordre du jour :
Désignations de nouveaux représentants élus au sein des...
Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 30 août à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0076
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0101
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 31 mai 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Contrat de prêt...
Permis de construire 013-072-23-L0009
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0023-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0017
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-22-L0027
Certificat d'urbanisme - Simple information - délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0014
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0105
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,
Création...
