Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 5 septembre 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Contrat Département de...
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0011
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0085
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0003
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 20 juin à 18H30 au Centre Socioculturel.
Délibérations du Conseil Municipal du 19 mars 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018.
Ordre du jour :
Attribution de subventions aux associations,
Convention...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 septembre à 18H30 au Centre Socioculturel.
Délibérations du Conseil Municipal du 1er juillet 2014
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 avril 2023.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2022,
Vote du compte...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 22 mars 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
En raison de la crise sanitaire...
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0006
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0002 M04
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0117
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0074
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0052
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 3 juillet 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0058
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0014
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-22-L0015
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 septembre 2023.
Ordre du jour :
Mise en œuvre de la nouvelle comptabilité M57...
