Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0010
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018.
Ordre du jour :
Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0113
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 9 septembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Exercice du Droit...
Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, Cours Albéric Laurent).
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 19 janvier à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Permis de construire 013-072-23-L0006
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
