Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0096
Décision de non opposition à déclaration préalable de division volontaire délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-22-L0118
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis d’aménager N° PA 013 072 23 L0001
Permis d'aménager de lotissement délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0051
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2020
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020.
Ordre du jour :
Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 8 février 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
En raison de la crise sanitaire...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2022 à 18h30 au Centre Socio-Culturel.
Ordre du jour :
Approbation de la...
Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016.
Ordre du jour :
Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix,
...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 avril 2013 à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0093
Opposition à une déclaration préalable prononcée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 novembre à 18H30 à l'Hôtel de Ville (1, cours Albéric Laurent).
Certificat d’urbanisme 013-072-23-L0002
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-24-L0024
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 décembre 2021 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Marché de travaux...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 5 septembre 2019 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Contrat Département de...
Permis de construire 013-072-22-L0014
Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0032
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-15-L0010 M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-23-L0081
Décision de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
