Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00064

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-24-L0010 M01

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0017 M03

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-25-00008

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00067

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00065

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00063

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00062

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00059

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00060

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00057

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Autorisation de travaux 013-072-25-00009

Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l’Etat.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00015

Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00052

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-00007

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00061

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00058

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Certificat d’urbanisme 013-072-25-00012

Certificat d’urbanisme réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00054

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.

Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00053

Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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