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Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2015

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2015.

Ordre du jour :

  • Attributions de subventions aux associations,
  • Fixation des tarifs des NAP pour la rentrée scolaire 2015-2016,
  • Modification de la délibération relative au versement des indemnités de fonction des élus,
  • Décisions budgétaires modificatives,
  • Bail commercial boulangerie du Château,
  • Attribution d’une subvention pour ravalement de façade,
  • Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre des obligations légales de débroussaillement,
  • Demande de subvention DETR pour l’acquisition d’un panneau d’information électronique,
  • Avenant au contrat pluriannuel de développement avec la CPA,
  • PUP Beaulieu : convention propriété MANZI,
  • Adhésion au groupement de commande SMED 13 pour les achats d’électricité,
  • Adhésion à la SPLA Pays d’Aix Territoires,
  • Questions diverses,
  • Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

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