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Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2015

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 30 juin 2015.

Pour y accéder, cliquer ICI.

Ordre du jour :

  • Prescription de la révision générale du POS valant PLU,
  • Groupement de commandes achat d’électricité avec le SMED,
  • Modification des tarifs NAP pour la rentrée scolaire 2015-2016,
  • Convention pour la fourniture des repas aux stagiaires du SIVOM,
  • Questions diverses,
  • Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

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