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Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016.

Ordre du jour :

  • Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel),
  • Décisions budgétaires modificatives commune et assainissement,
  • Marché pour la requalification de la base de loisirs de la Garenne,
  • Marché pour la réhabilitation de l’avenue du Cabaret,
  • Modification de poste,
  • Recrutements des emplois saisonniers,
  • Demande de subvention 2016 auprès du Conseil Départemental pour les travaux d’amélioration en forêt communale,
  • Demande de subvention pour ravalement de façade,
  • Métropole AMP : désignation des représentants au sein de la CLET,
  • Métropole AMP : convention pour la collecte des fonds « transports scolaires »,
  • Cession de la balayeuse de voirie,
  • Questions diverses,
  • Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal.

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