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Délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2016

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 décembre 2016.

Ordre du jour :

  • Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité avec le Plan d’Occupation des Sols
  • Contrats de fournitures d’eau avec la Société du Canal de Provence
  • Marché pour la couverture de deux courts de tennis
  • Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection des réseaux EP et EU du centre ancien
  • Marché pour l’entretien des points d’éclairage public
  • Décision budgétaire modificative
  • Liquidation des restes à réaliser 2016 sur l’exercice 2017
  • Modalités de versement des heures supplémentaires aux agents à temps partiel
  • Cession d’un véhicule municipal
  • Attribution d’une subvention pour ravalement de façade
  • Mise en recouvrement des frais de fourrière automobile engagés par la Commune
  • Mise à la charge des familles des frais consécutifs aux actes de vandalisme
  • Convention avec le CDG 13 pour la mission d’inspection
  • Avenant au contrat MNT pour l’assurance maintien de salaire du personnel communal
  • Renouvellement de la convention collecte Ordures Ménagères avec la Métropole
  • Avenant à la convention avec la SPLA du Pays d’Aix pour le projet de parking sous la cour du château
  • Transfert de la compétence IRVE au SMED
  • Nomination et numérotation des chemins communaux
  • Questions diverses

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