La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 10 décembre 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR (Place du Château – Hall Raphaël & Laurent JEAN).
Ordre du jour :
- Décision budgétaire modificative N°3,
- Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote du budget 2026,
- Demandes de subventions auprès du CD13 pour l’année 2026,
- Cession de l’immeuble communal sis 15 avenue Saint-Eloi,
- Cession du lot 1A zone projet La Treille – Changement d’acquéreur,
- Information au conseil : aménagement du Lot 6 zone projet La Treille,
- Convention avec le CDG 13 pour la médecine du travail,
- Modification de la délibération du régime indemnitaire (RIFSEEP) suite à l’arrêté du 21/01/2025,
- Recrutement et rémunération des agents pour le recensement de la populations 2026,
- Avis du Conseil sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal,
- Convention d’adressage avec le CRIGE PACA,
- Avenant N°1 à la convention Acte pour le contrôle de légalité des actes,
- Achat de photos dans le cadre de la campagne électorale – Municipales 2026,
- Questions diverses.
