La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 19 novembre 2026 à 18h30 à l’Hôtel de Ville – Salle du conseil Jean-Louis CAR (Place du Château – Hall Raphaël & Laurent JEAN).
Ordre du jour :
- Contrat groupe (2027-2030) CNP / Relyens – Assurance des risques statutaires,
- Convention de mission de conseil et d’assistance juridique avec le cabinet NEMESIS,
- Modification des plafonds du RIFSEEP,
- Création de poste,
- Suppression de postes vacants,
- Décision budgétaire modificative n° 1,
- Admission en non-valeurs,
- Bail commercial avec la brasserie de la place du Château,
- Avenant n° 2 au marché IFAC,
- Marché Global de performance pour la réhabilitation du centre socio-culturel,
- Marché de travaux du Mas Sainte-Anne – Lot n° 2 : Charpente, couverture et zinguerie,
- et Lot n° 3 : Menuiseries extérieures,
- Demandes de subventions pour l’année 2027 auprès des différents partenaires financiers,
- Exercice du droit de préemption sur la parcelle AK 136, lieu-dit « L’Enfant d’Or »,
- Demande d’étude auprès de TE13 pour la mise en discrétion des réseaux ENEDIS / TELECOM– RD 57A, route des Michels,
- Etat d’assiette des coupes en forêt communale pour l’année 2027,
- Convention de gestion du parking de persuasion avec la Métropole pour la période 2027-2031,
- Ouverture exceptionnelle du magasin Picard les dimanches de décembre 2027,
- Questions diverses.
































