Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 octobre 2016.
Ordre du jour :
Marché public pour les travaux du PUP Sainte-Croix,
...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 6 octobre 2016 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Marché public pour...
Délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 25 juillet 2016.
Ordre du jour :
Arrêt du P.L.U et bilan de concertation.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 25 juillet 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Arrêt du...
Délibérations du Conseil Municipal du 24 juin 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 juin 2016.
Ordre du jour :
Mise en place du R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire...
Réunion publique d’information (PLU)
Dans le cadre de la révision générale du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de Peynier, prescrite par délibération en date du...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 24 juin 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Mise en place du...
Délibérations du Conseil Municipal du 9 mai 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 mai 2016.
Ordre du jour :
P.L.U. : Débat sur le Projet d’Aménagement et...
Délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 14 avril 2016.
Ordre du jour :
Vote du Compte de Gestion 2015 : commune, eau et...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 9 mai 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
P.L.U. : Débat sur...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 14 avril 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Vote du Compte de...
Délibérations du Conseil Municipal du 4 février 2016
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 4 février 2016.
Ordre du jour :
Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage – PUP Sainte Croix...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 février 2016 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Contrat d’assistance à maîtrise...
Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2015
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 novembre 2015.
Ordre du jour :
Approbation du programme de travaux et conventions :...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 27 novembre 2015 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Approbation du programme de travaux...
Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 septembre 2015 à 18H30 au Centre Socioculturel.
Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2015
Les délibérations du Conseil Municipal de Peynier sont disponibles sur la plate-forme de téléchargement.
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 30 juin 2015 à 18H30 au Centre Socioculturel.
