Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 12 avril 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Vote des...
Délibérations du Conseil Municipal du 19 mars 2018
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018.
Ordre du jour :
Attribution de subventions aux associations,
Convention...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 19 mars 2018 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Attribution de...
Délibérations du Conseil Municipal du 27 décembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 27 décembre 2017.
Ordre du jour :
Marché de travaux pour la réfection...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 27 décembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Approbation de...
Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017.
Ordre du jour :
Conventions de gestion relatives aux compétences...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 12 décembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Conventions de...
Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 novembre 2017.
Ordre du jour :
Modalités de mise à disposition au...
Délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 septembre 2017.
Ordre du jour :
Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 9 novembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Modalités de...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 20 septembre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Projets Avenants DSP...
Délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017.
Ordre du jour :
PUP Devançon : Mise en place d’un...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 28 juin 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
PUP Devançon : Mise...
Délibérations du Conseil Municipal du 24 mai 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 24 mai 2017.
Ordre du jour :
Marché de travaux pour la construction du...
Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2017.
Ordre du jour :
Approbation du Compte de Gestion 2016 : commune,...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 24 mai 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Marché de travaux...
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 13 avril 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Approbation du Compte de...
Délibération du Conseil Municipal du 21 mars 2017 : approbation du...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 mars 2017.
Ordre du jour :
Approbation du Plan Local d’Urbanisme
Séance publique du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le mardi 21 mars 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
Ordre du jour :
Approbation du Plan Local...
Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2017
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 février 2017.
Ordre du jour :
Contrats de fourniture d’eau avec la Société...
