Tag: PC

Permis de construire 013-072-23-L0024

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0023

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0017-T02

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0017 M01

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-22-L0029 M02

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0022

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0023-T01

Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-20-L0022 M02

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0017

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0002 M04

Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0002-T03

Transfert de permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0020

Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0016

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0014

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0032

Annulation d'un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0013

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0002-T01

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-23-L0008

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-21-L0040-T02

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.

Permis de construire 013-072-19-L0016

Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Peynier

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