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Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2014

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 29 septembre 2014.

Ordre du jour :

  • Nomination d’un cinquième adjoint en remplacement de Mr Roger BENAUD,
  • Nomination d’un représentant au sein du SIVOM en remplacement de Mr Roger BENAUD,
  • Mise à jour de la commission d’appel d’offres suite au décès de Mr Roger BENAUD,
  • Retrait de la délibération n°2014-47 relative à la désignation de la commission listes électorales,
  • Mise à jour des membres du CCAS,
  • Suppression et modification de postes,
  • Décisions budgétaires modificatives,
  • Demande de financement pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire de voirie,
  • Demande de financement auprès de l’Etat et de la CPA pour la création d’un logement social,
  • Actualisation de la taxe sur la consommation finale d’électricité,
  • Groupement de commandes avec le SMED pour la fourniture et l’acheminement en gaz des bâtiments communaux,
  • Attribution d’une participation financière pour le voyage scolaire d’un collégien,
  • Attribution de l’indemnité de conseil au comptable du Trésor,
  • Avenant n°1 à la convention avec la SARL LC5 dans le cadre du PAE St Zacharie,
  • Convention de travaux avec ERDF dans le cadre du PAE « Devançon »,
  • Cession d’une parcelle communale quartier l’Audiguier,
  • Instauration d’un Comité Technique Paritaire,
  • Numérotation des voies communales,
  • Désherbage 2014 des documents de la bibliothèque municipale,
  • Questions diverses,
  • Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

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