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Archives Tag : PLU

Modification simplifiée N°1 du PLU : nouveau règlement

Depuis le 4 janvier 2018 le nouveau règlement du PLU de la commune ayant fait l’objet d’une modification simplifiée est opposable. Le Plan Local d’Urbanisme de Peynier approuvé le 21 mars 2017, a fait l’objet d’une modification simplifié n°1 afin d’ajuster certaines règles et de rectifier la rédaction de certains articles pour …

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Modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme de Peynier

La municipalité informe les habitants que par délibération en date du 21 mars 2017 le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Peynier a été approuvé. Cependant, il convient de modifier le règlement du Plan Local d’Urbanisme afin d’ajuster certaines règles et de rectifier la rédaction de certains articles pour …

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Conclusions de l’enquête publique sur l’élaboration du PLU de la commune

A l’issue de l’enquête publique réalisée entre le 22 décembre 2016 et le 31 janvier 2017, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un avis favorable sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Peynier. Après avoir analysé l’ensemble des avantages et inconvénients du projet de …

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Enquête publique pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

Par arrêté municipal n°310 en date du 29 novembre 2016, Monsieur le Maire de Peynier a prescrit l’ouverture d’une enquête publique afférente à l’élaboration du PLU. Il sera procédé à une enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme. L’enquête publique se déroulera du 22 décembre 2016 au 31 …

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Le nouveau projet de PLU de Peynier « arrêté » par délibération du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Peynier réuni en séance publique lundi 25 juillet 2016 a « arrêté » le nouveau projet de PLU de la commune. Le dossier va maintenant être transmis aux personnes publiques associées PPA (EPCI, Préfecture, CG, Chambres Consulaires…) qui doivent rendre leur avis sous trois mois. Le dossier arrêté, auquel …

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Réunion publique d’information (PLU)

Dans le cadre de la révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) de la commune de Peynier, prescrite par délibération en date du 30 juin 2015, une réunion publique d’information se tiendra le mardi 12 juillet 2016 à 18h30 au Centre Socioculturel. A cette occasion, seront présentés à la population : …

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Réunion publique d’information (PLU)

Dans le cadre de la révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) de la commune de Peynier, prescrite par délibération en date du 30 juin 2015, une réunion publique d’information se tiendra le mardi 19 avril 2016 à 18h30 au Centre Socioculturel. A cette occasion, seront présentés à la population …

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