Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 décembre 2025.
Ordre du jour :
- Création du budget annexe « vente de caveaux cimetière communal »,
- Demandes de subventions auprès du CD13 pour l’année 2026,
- Demandes de subventions auprès de l’Etat pour l’année 2026,
- Modification des régies de recettes communales,
- Consultation relative à la mise en œuvre du contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2027/2030,
- Créations, modifications et suppressions de postes suite aux avancements de grades du personnel communal,
- Révision allégée N°1 du PLUi,
- Convention CAUE pour le dispositif de subventions façades,
- Convention de gestion en flux parc locatif social avec « Grand Delta Habitat »,
- Etat d’assiette des coupes dans la forêt communale de Peynier pour l’année 2026,
- Questions diverses.
