Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 15 avril 2015.

Ordre du jour :

  • Vote du Compte de Gestion 2014 : commune, eau et assainissement,
  • Vote du Compte Administratif 2014 : commune, eau et assainissement,
  • Affectation des résultats budgétaires 2014,
  • Vote des taux 2015 de la Fiscalité Directe Locale,
  • Vote du Budget Primitif 2015 : commune, eau et assainissement,
  • Demande de subvention au CG 13 pour les travaux d’amélioration des forêts 2015,
  • Demande de subvention au CG 13 pour les travaux d’aménagements bibliothèque et classes primaire,
  • Modification des statuts du SMED,
  • Avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le contentieux avec RFF,
  • Plan d’alignement chemin communal de Pourrachon,
  • Questions diverses,
  • Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT.

Téléchargez