Tag: Urbanisme

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Dans le cadre de l’enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

Dans le cadre de l'enquête publique portant sur le permis d’aménager de la Treille faisant l’objet d’une étude d’impact, d’une demande d’autorisation de défrichement...

En exécution de l’arrêté municipal n°144 en date du 30 avril 2018, il sera procédé à une enquête publique portant sur le permis d’aménager...

Depuis le 4 janvier 2018 le nouveau règlement du PLU de la commune ayant fait l’objet d’une modification simplifiée est opposable. Le Plan Local d’Urbanisme de...

La municipalité informe les habitants que par délibération en date du 21 mars 2017 le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Peynier a...

A l’issue de l’enquête publique réalisée entre le 22 décembre 2016 et le 31 janvier 2017, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un...

Parallèlement à la procédure d’élaboration du nouveau PLU de Peynier, la commune a réalisé une Déclaration de Projet sur le secteur de la Treille...

Par arrêté municipal n°310 en date du 29 novembre 2016, Monsieur le Maire de Peynier a prescrit l’ouverture d’une enquête publique afférente à l’élaboration...

L'élaboration du SCOT, ou Schéma de Cohérence Territoriale, rentre dans sa dernière phase avec l'élaboration du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO).