Tag: Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 2 octobre 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018. Ordre du jour : Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2018

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018. Ordre du jour : Marché pour l’organisation, la Direction et...

Délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2018

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Délibérations du Conseil Municipal du 19 mars 2018

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Délibérations du Conseil Municipal du 27 décembre 2017

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Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Conventions de gestion relatives aux compétences...

Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 novembre 2017. Ordre du jour : Modalités de mise à disposition au...

Délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 20 septembre 2017. Ordre du jour : Projets Avenants DSP Eau-assainissement Société des...

Délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 28 juin 2017. Ordre du jour : PUP Devançon : Mise en place d’un...
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