Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 13 avril 2021.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2020,Vote du Compte...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 22 mars 2021.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2021,Attribution de subventions façades,Convention...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 8 février 2021.
Ordre du jour :
Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 novembre 2020.
Ordre du jour :
Acquisition de parcelles appartenant à la SCP,Adhésion...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 septembre 2020.
Ordre du jour :
Approbation de la Modification n°1 du P.L.U.,Appel...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juillet 2020.
Ordre du jour :
Compte de Gestion 2019,Compte Administratif 2019,Résultats budgétaires...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2020.
Ordre du jour :
Instauration de commissions municipales,Vote du règlement du...
Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints séance du 23 mai 2020.
Ordre du jour :
Election du Maire,Détermination du nombre d’adjoints au Maire,Election des...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 21 février 2020.
Ordre du jour :
Marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 18 décembre 2019.
Ordre du jour :
Fixation de la rémunération des agents recenseurs,Ouverture...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 7 novembre 2019.
Ordre du jour :
Transfert comptable du patrimoine de l’Eau et...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 septembre 2019.
Ordre du jour :
Contrat Département de Financement avec le CD...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 6 juin 2019.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,Attribution d’une subvention...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 avril 2019.
Ordre du jour :
Vote du compte de gestion 2018,Vote du...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 11 mars 2019.
Ordre du jour :
Rapport d’Orientation Budgétaire 2019,Renouvèlement du Contrat Enfance...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 2 octobre 2018.
Ordre du jour :
Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 9 juillet 2018.
Ordre du jour :
Marché pour l’organisation, la Direction et...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 5 juin 2018.
Ordre du jour :
Attributions de subventions aux associations,
Création...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 19 mars 2018.
Ordre du jour :
Attribution de subventions aux associations,
Convention...