Tag: PLU

Modification n°1 du PLU de la commune de Peynier

Par arrêté de la Présidente de la Métropole n°19/052/CM en date du 26 février 2019, la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de...

Modification simplifiée N°1 du PLU : nouveau règlement

Depuis le 4 janvier 2018 le nouveau règlement du PLU de la commune ayant fait l’objet d’une modification simplifiée est opposable. Le Plan Local d’Urbanisme de...

Modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme de Peynier

La municipalité informe les habitants que par délibération en date du 21 mars 2017 le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Peynier a...

Le plan local d’urbanisme de la commune enfin approuvé

Article paru dans le journal La Provence édition d’Aix du 26/03/2017.

Conclusions de l’enquête publique sur l’élaboration du PLU de la commune

A l’issue de l’enquête publique réalisée entre le 22 décembre 2016 et le 31 janvier 2017, Madame Evelyne MARTINI, commissaire enquêteur, a rendu son rapport et émis un...

Enquête publique pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

Par arrêté municipal n°310 en date du 29 novembre 2016, Monsieur le Maire de Peynier a prescrit l’ouverture d’une enquête publique afférente à l’élaboration...

Le Plan local d’urbanisme contesté mais voté

Article paru dans le journal La Provence édition d’Aix du 29/07/2016.

Le nouveau projet de PLU de Peynier « arrêté » par...

Le Conseil Municipal de Peynier réuni en séance publique lundi 25 juillet 2016 a « arrêté » le nouveau projet de PLU de la...

Réunion publique d’information (PLU)

Dans le cadre de la révision générale du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de Peynier, prescrite par délibération en date du...

Réunion publique d’information (PLU)

Dans le cadre de la révision générale du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de Peynier, prescrite par délibération en date du...

Le Plan Local d'Urbanisme de la commune annulé par le Tribunal...

Ce vendredi 12 décembre 2014, la commune de Peynier a été notifiée de la décision du Tribunal Administratif du 11 décembre dernier d’annulation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune approuvé le 24 mai 2013.

Le nouveau PLU de Peynier est applicable

Engagée depuis plusieurs mois, la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune a été définitivement approuvée par délibération du Conseil Municipal. Le nouveau PLU est opposable depuis le 9 mars 2013.

Le conseil municipal valide la dernière mouture du PLU

Article paru dans le journal La Provence édition d'Aix du 05/02/2013.

Enquête Publique complémentaire : révision générale du Plan Local d’Urbanisme

En exécution de l’arrêté municipal n°266 en date du 26 octobre 2012, Il sera procédé à une enquête publique complémentaire concernant le projet de révision du Plan d’Occupation des Sols et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Peynier, comprenant une évaluation environnementale, conformément à l’article R.123-23 du code de l’Environnement, en vue de son approbation par délibération du Conseil Municipal.

Peynier : un POS vieux de 35 ans mais la commune...

La Mairie de Peynier, pour respecter la loi, a lancé en 2005 le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Depuis cette date, les procédures juridiques n’en finissent pas d’empoisonner la vie locale. Et aujourd’hui, Peynier est toujours réglementé par le Plan d’Occupation des Sols de 1977 !

Plan local d'urbanisme : c'est reparti pour un tour!

Article paru dans le journal La Provence édition d'Aix du 28/09/2012.

Urbanisme : la mairie renonce au "Village des marques"

Article paru dans le journal La Provence édition d'Aix du 03/09/2012.

Enquêtes publiques révisions du POS (élaboration du PLU) et zonage d’assainissement

Par arrêté n° 97 du 16 avril 2012, le Maire de la commune de Peynier a ordonné l’ouverture de deux enquêtes publiques conjointes concernant le projet de mise en révision du Plan d’Occupation des Sols (élaboration du Plan Local d’Urbanisme), ainsi que le projet de révision du zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de Peynier.

Révision du POS : élaboration du PLU de la commune

Dans le cadre de la Révision du POS – Elaboration du PLU de la commune de Peynier (délibération du Conseil Municipal du 19 juillet 2011), une seconde réunion publique a été organisée le lundi 28 novembre au Centre Socioculturel. Plus d’une soixantaine de personnes était présente.

Réunion publique révision générale du POS

Dans le cadre de la Révision générale du POS – Elaboration du PLU de la commune de Peynier (délibération du Conseil Municipal du 19 juillet 2011), une seconde réunion publique est programmée.

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