Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00006
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00004
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00003
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00002
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-26-00001
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-26-00001
Certificat d’urbanisme – Simple information – délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0027-M03
Retrait et Refus de permis de construire prononcé par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-24-L0017-M01
Permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la Commune.
Certificat d’urbanisme 013-072-25-00021
Certificat d’urbanisme non réalisable délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-25-00009
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-23-L0013-M02
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00089
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00096
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00088
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00090
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Permis de construire 013-072-21-L0006 M05
Permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2025
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Peynier séance du 10 décembre 2025.
Ordre du jour :
Décision budgétaire modificative N°3,
Ouverture de crédits d’investissement par...
Permis de construire 013-072-23-L0005-T01
Transfert de permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00083
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
Déclaration préalable de travaux 013-072-25-00080
Déclaration de non opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune.
